Vendredi 19 novembre 2010 — Dernier ajout mardi 23 novembre 2010

Les pères involontaires

Analyse de cas

En matière de filiation, peut-on faire comme si la contraception et les différentes méthodes abortives n’existaient pas ?

Le droit, en matière de filiation, en est resté au XIXe siècle, époque où, ni la femme, ni l’homme ne maîtrisaient leur fécondité.

Depuis maintenant une quarantaine d’années, les femmes peuvent maîtriser totalement leur fécondité et cette évolution n’a pas été intégrée dans le droit positif.

Les femmes peuvent donc maîtriser leur fécondité, elles peuvent décider d’être enceintes (que les hommes le sachent ou non), elles peuvent décider d’interrompre une grossesse (que les hommes le veuillent ou non), elles peuvent faire usage de leur toute puissance pour interdire au père (biologique comme cela a été illustré par le cas de Monsieur T lui-même avec son fils Thomas ou non biologique comme cela a été décrit par le cas cité par Geneviève Delaisi de Parseval dans son livre précité) tout lien avec l’enfant.

En ce qui concerne Madame G, elle a non seulement trompé son mari, mais elle a décidé en connaissance de cause d’avoir des rapports sexuels non protégés avec un homme, elle n’a pris aucune précaution après le rapport sexuel, elle a décidé de conserver l’enfant et elle a décidé de ne rien dire à son mari, ni à l’homme avec lequel elle a eu des rapports sexuels.

Le petit Jean et son père présumé, Monsieur A ont vécu 6 ans en étant persuadés d’être l’un le fils, l’autre le père et il ressort du jugement du 4 décembre 2007 versé aux débats par Madame G 18 que celle-ci a reconnu, lors de l’audience de conciliation de la procédure de divorce, que Monsieur A pas le père de Jean.

A quel moment Madame G s’est-elle préoccupée de l’intérêt supérieur de l’enfant qui fonde aujourd’hui sa recherche de paternité ?

La réalité est qu’elle ne s’en est, soit jamais préoccupée, soit qu’elle a estimé que l’intérêt supérieur de l’enfant ne résidait pas dans une certitude au sujet de sa filiation biologique.

Dans tous les cas, pourquoi serait-elle fondée à demander, dans l’intérêt de l’enfant, qu’une expertise génétique soit réalisée pour voir établie la paternité de l’homme à qui elle a imposé cet enfant ?